1) Éditeur du site
Le site smartinovai.com est édité et exploité par :
- Nom commercial / marque affichée : SmartInovAI
- Éditeur / opérateur / vendeur légal : Altis Online LLC (Delaware, USA)
- Adresse : 131 Continental Dr, Suite 305, Newark, DE 19713, United States
- E-mails :
2) Clarification sur la marque SmartInovAI
SmartInovAI est une marque utilisée pour la communication et la présentation des offres.
Les ventes, la facturation et l’exécution des services sont opérées par Altis Online LLC, seule entité juridique responsable.
Le site n’est pas un site public et n’a aucun lien avec une administration ou un organisme officiel.
3) Hébergement
Le site est hébergé par : Hostinger.
4) Nature du site et paiements
SmartInovAI est un site de services (type agence) : il présente des offres et permet de régler une commande simplement.
Le paiement est proposé via WooCommerce en tant que module de règlement, avec paiement en une seule fois (pas d’abonnement).
5) Propriété intellectuelle
Sauf mention contraire, l’ensemble des contenus du site (notamment : textes, visuels, logos, éléments graphiques, structure, marque) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, diffusion ou réutilisation, totale ou partielle, sans autorisation préalable, est interdite, sauf exceptions prévues par la loi (par exemple : courte citation avec source).
6) Responsabilité
Nous faisons notre possible pour proposer un site fiable, clair et à jour. Toutefois :
- Les informations présentées sur le site ont une valeur informative et peuvent évoluer ; elles ne constituent pas, à elles seules, un engagement contractuel.
- Les services et conditions applicables sont précisés avant paiement et dans les documents fournis lors de la commande.
- Nous ne pouvons pas être tenus responsables du contenu de sites tiers accessibles via des liens externes.
- Malgré les mesures de sécurité mises en place, aucun système n’est totalement exempt de risques ; nous ne pouvons garantir l’absence totale d’interruption, d’erreur ou d’attaque informatique.
- La disponibilité du site peut être temporairement interrompue (maintenance, mise à jour, incident technique).
7) Nous contacter
Pour toute question, demande d’information ou réclamation, merci de privilégier :
- le formulaire de contact du site (si disponible),
- ou l’e-mail, selon votre besoin :
- contact@smartinovai.com (général)
- support@smartinovai.com (assistance)
- billing@smartinovai.com (facturation)
- legal@smartinovai.com (demandes juridiques et confidentialité)
- contact@altisonlinegroup.com (contact vendeur)
Aucun numéro de téléphone français n’est communiqué sur cette page.
8) Cookies et traceurs
Le site peut utiliser des cookies et autres traceurs, notamment pour son fonctionnement (cookies essentiels) et, selon vos choix, pour la mesure d’audience.
Pour en savoir plus et gérer vos préférences, consultez la Politique de confidentialité disponible sur le site.
9) Droit applicable et juridiction
Les présentes mentions légales sont rédigées en français et destinées aux utilisateurs situés en France et/ou dans l’Union européenne.
En cas de litige, les règles applicables dépendront notamment :
- de votre qualité (consommateur ou professionnel),
- de votre lieu de résidence,
- et des dispositions légales impératives qui protègent les consommateurs dans l’Union européenne.
Nous privilégions toujours une recherche de solution amiable par échange écrit (e-mail) avant toute démarche contentieuse.
10) Transparence
Par souci de clarté, l’identité du vendeur (Altis Online LLC) est présentée sur les pages légales du site et rappelée avant le paiement, afin que vous sachiez précisément avec qui vous contractez.